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Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.arpentsdesud.fr, ci-après les Utilisateurs.
1. Informations sur l’éditeur du site et l’hégergement
1.1 Editeur du site
Le site www.arpentsdesud.fr, ci-après désigné « Le Site », est édité par les Editions Arpents de Sud.
Arpents de Sud est une association à but non lucratif déclarée à la Préfecture de Police de Paris sous le numéro RNA W751260383. Date de parution au JOAFE le 6 avril 2021.
- Directrice de la publication : Isabelle Dessommes, présidente de l’association
- Webmaster : Pierre Vauban, trésorier de l’association
- Siége : 27 bis rue Vauvenargues, 75018 Paris
- Courriel : contact@arpentsdesud.fr
- Code APE : 9499Z
- N° SIRET : 901 509 604 00012
- N° TVA intracommunautaire : FR44901509604
Le Site a été développé à l’aide de WordPress par Arpents de Sud qui en assure les évolutions et la maintenance.
1.2 Crédits
- Conception graphique du Site : Arpents de Sud
- Conception du Logo : studio Début Décembre (Paris)
1.3 Hébergement
Le Site est hébergé par OVHcloud.
- Adresse postale : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
- Téléphone : 1007 (Service Client)
- Courriel : contact@ovh.net
2. Conditions générales d’utilisation
2.1 Objet du site
Le Site est destiné à présenter les activités de la maison d’éditions Arpents de Sud : politique éditoriale, le catalogue des livres parus ainsi que les livres à paraître, description des livres, informations sur les auteurs de ces livres.
- Le site offre des liens avec les pages des Réseaux Sociaux Facebook, Twitter, Instagram animés par les Editions Arpents de Sud.
- Un service d’inscription à une lettre d’information est disponible sur le site.
Les Editions Arpents de Sud s’efforce de fournir sur son Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, les Editions Arpents de Sud ne pourront être tenues responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans les mises à jour. Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif. Elles sont non exhaustives et susceptibles d’évoluer ou de disparaître.
2.2 Accessibilité
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. Les Editions Arpents de Sud s’efforce de maintienir le Site en état de bon fonctionnement. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
2.3 Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (couvertures, dessins, photographies, textes, vidéo, etc.), y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
2.4 Liens hypertextes et contenus embarqués
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2.5 Utilisation de Cookies
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2.8 Droit applicable
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Date de dernière modification : 30/12/2022